Préservation de nos fossés

Les fossés jouent un rôle essentiel dans la gestion des eaux pluviales : la prévention des inondations et la préservation de l’environnement.

Présents le long des voies communales, des chemins ruraux ou des parcelles agricoles, ils permettent l’écoulement naturel des eaux et contribuent à la sécurité des biens et des personnes.

Le rôle des fossés

Les fossés assurent plusieurs fonctions importantes :

  • L’évacuation des eaux de pluie et de ruissellement,
  • La protection des routes, chemins et terrains contre l’érosion,
  • La limitation des risques d’inondation,
  • La préservation des milieux naturels et de la biodiversité locale.


Un fossé obstrué, dégradé ou mal entretenu peut entraîner des conséquences importantes : stagnation des eaux, débordements, dégradation des voiries, voire des dommages aux propriétés voisines.

Responsabilité des administrés

Conformément à la réglementation en vigueur, l’entretien des fossés situés en bordure de propriétés privées incombe aux riverains.
À ce titre, chaque administré est tenu de :

  • Maintenir les fossés en bon état de fonctionnement,
  • Enlever régulièrement les déchets, branchages, feuilles, terre ou tout obstacle pouvant gêner l’écoulement de l’eau,
  • Ne pas combler, détourner ou modifier un fossé sans autorisation préalable,
  • Ne pas y déposer de déchets verts, gravats ou autres matériaux.


Il est rappelé que tout aménagement ou intervention susceptible d’altérer l’écoulement naturel des eaux peut engager la responsabilité de son auteur en cas de dommages causés à autrui.

Rôle de la commune

La commune veille à l’entretien des fossés relevant du domaine public communal, dans la limite de ses compétences. Elle peut également intervenir en cas de problème majeur affectant la sécurité publique ou la voirie.

Toutefois, la préservation efficace du réseau de fossés repose avant tout sur une responsabilité partagée et le civisme de chacun.

Un engagement collectif pour l’environnement et la sécurité

La mairie remercie l’ensemble des administrés pour leur vigilance et leur implication dans l’entretien des fossés.
Ces gestes simples, réalisés régulièrement, contribuent à la protection de l’environnement, à la prévention des risques et au maintien d’un cadre de vie de qualité pour tous.